Décret n°2011-1392 du 26 octobre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Chapelle-Chambertin' est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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En vigueur depuis le 30 octobre 2011

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'Chapelle-Chambertin': publication du cahier des charges

Résumé. Le décret homologue le cahier des charges du vin 'Chapelle-Chambertin' et précise où le trouver.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Chapelle-Chambertin' est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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