JORF n°0251 du 28 octobre 2011

Article Annexe

Article Annexe

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes d'Auvergne" est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du dimanche 1 décembre 2013

Abrogé le vendredi 28 août 2020

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes d'Auvergne" est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Version 1

En vigueur à partir du samedi 29 octobre 2011

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes d'Auvergne" est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.