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Arrêté du 19 août 2020

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1379 du 25 octobre 2011

Art. 1, Art. 3, Art. Annexe

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Abrogation du décret sur l'appellation Côtes d'Auvergne

Résumé. L'article abroge un décret de 2011 concernant l'appellation d'origine contrôlée Côtes d'Auvergne.

A abrogé les dispositions suivantes :

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