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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation du décret sur l'appellation Côtes d'Auvergne
Résumé. L'article abroge un décret de 2011 concernant l'appellation d'origine contrôlée Côtes d'Auvergne.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1379 du 25 octobre 2011Art. 1 : Officialisation des règles pour le vin des Côtes d'AuvergneDécret n°2011-1379 du 25 octobre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et répartition des responsabilités ministériellesDécret n°2011-1379 du 25 octobre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1379 du 25 octobre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe