Décret n°2011-1350 du 24 octobre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côte de Nuits Villages " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé6 septembre 2026

Créé le 27 octobre 2011 · Abrogé le 6 septembre 2026

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Officialisation des règles pour le vin Côte de Nuits Villages

Résumé. Le gouvernement a officialisé les règles pour le vin "Côte de Nuits Villages".

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côte de Nuits Villages " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au samedi 5 septembre 2026

Source : Légifrance