Décret n°2011-1334 du 20 octobre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Rosé de Loire" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé20 octobre 2019

Créé le 23 octobre 2011 · Abrogé le 20 octobre 2019

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Rosé de Loire" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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En vigueur du dimanche 23 octobre 2011 au samedi 19 octobre 2019

Source : Légifrance