Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles sur le Rosé de Loire
Résumé. L'abrogation du décret de 2011 supprime les articles concernant l'homologation et la publication du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Rosé de Loire.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1334 du 20 octobre 2011Art. 1 : Officialisation des règles du Rosé de LoireDécret n°2011-1334 du 20 octobre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et répartition des responsabilités ministérielles
- Décret n°2011-1334 du 20 octobre 2011Art. 1, Art. 3