Décret n°2011-1294 du 12 octobre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://www.agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé21 octobre 2021

Créé le 15 octobre 2011 · Abrogé le 21 octobre 2021

Le cahier des charges est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://www.agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 janvier 2015 au mercredi 20 octobre 2021

Modifié parDÉCRET n°2014-701 du 25 juin 2014art. 1 : Modification du cahier des charges de l'AOC Barsac

En résumé. Le texte a été mis à jour pour refléter les changements de ministère et l'URL de consultation.

En vigueur du samedi 15 octobre 2011 au mercredi 31 décembre 2014

Source : Légifrance