Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de l'appellation Saint-Emilion
Résumé. Le décret abroge les règles spécifiques de l'appellation Saint-Emilion et modifie la liste des appellations homologuées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1274 du 20 octobre 2009Art. 1 : Homologation de deux AOC viticoles
→ Version 2
→ Version 2
-Décret n° 2009-1274 du 20 octobre 2009Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1274 du 20 octobre 2009Art. AOC " Saint-Emilion "Décret n° 2009-1274 du 20 octobre 2009Art. Annexe AOC Saint-Emilion
-Décret n° 2009-1274 du 20 octobre 2009Art. AOC " Saint-Emilion ", Art. Annexe AOC Saint-Emilion