Décret n°2011-1085 du 8 septembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Ajaccio" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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En vigueur depuis le 11 septembre 2011

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Homologation du cahier des charges de l'AOC Ajaccio

Résumé. Le décret homologue le cahier des charges de l'AOC Ajaccio et précise où le consulter.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Ajaccio" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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