M E S U R E 9 (2 0 1 0 )
ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE N° 157 (BAIE BACKDOOR, CAP ROYDS, ÎLE DE ROSS) (ENSEMBLE UNE ANNEXE) ― PLAN DE GESTION RÉVISÉ
Les représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion pour ces zones,
Rappelant :
La mesure 1 (1998), qui désignait le site du cap Royds comme zone spécialement protégée (« ZSP ») n° 27 et à l'annexe de laquelle figurait un plan de gestion pour la zone ;
La décision 1 (2002), qui rebaptisait et renumérotait la ZSP n° 27 comme ZSPA n° 157 ;
La mesure 1 (2002), qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 157 ;
La mesure 2 (2005), qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 157 ;
Rappelant que la mesure 1 (1998) n'a pas pris effet,
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 157,
Désireux de remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA n° 157 par le plan de gestion révisé,
Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, à savoir :
- Que le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 157 (baie Backdoor, cap Royds, île de Ross), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé ;
- Que les plans de gestion antérieurs pour la ZSPA n° 157, à savoir ceux qui sont annexés :
― à la mesure 1 (2002) ; et
― à la mesure 2 (2005),
cessent d'être en vigueur ; et - Que la mesure 1 (1998), qui n'a pas encore pris effet, soit retirée.
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