Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de sécurité des ascenseurs
Résumé. Le décret modifie les règles de sécurité des ascenseurs pour mieux prendre en compte les risques et adapter les exigences essentielles.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2000-810 du 24 août 2000Art. 1 → Version 2Décret n°2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe I → Version 2
- Décret n°2000-810 du 24 août 2000Art. 1, Art. Annexe I