Décret n°2010-782 du 8 juillet 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2000-810 du 24 août 2000

Art. 1, Art. Annexe I

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Modification des règles de sécurité des ascenseurs

Résumé. Le décret modifie les règles de sécurité des ascenseurs pour mieux prendre en compte les risques et adapter les exigences essentielles.

A modifié les dispositions suivantes :

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