Décret n°2010-66 du 15 janvier 2010

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Côtes de Blaye », annexé au présent décret, est homologué.

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Abrogé21 novembre 2011

Créé le 20 janvier 2010 · Abrogé le 21 novembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance officielle des règles du vin « Côtes de Blaye »

Résumé. Le gouvernement a officiellement reconnu les règles pour le vin « Côtes de Blaye ».

Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Côtes de Blaye », annexé au présent décret, est homologué.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 21 novembre 2011

Abrogé parDécret n°2011-1585 du 17 novembre 2011art. 3

En vigueur du mercredi 20 janvier 2010 au dimanche 20 novembre 2011

Source : Légifrance