Décret n°2010-453 du 3 mai 2010

Article 1

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Article 1

Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée « Kirsch de Fougerolles ».

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Créé le 6 mai 2010 · Abrogé le 10 janvier 2015

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Officialisation de l'appellation 'Kirsch de Fougerolles'

Résumé. Un décret officialise le cahier des charges pour l'appellation 'Kirsch de Fougerolles'.

Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée « Kirsch de Fougerolles ».

Historique des versions

En vigueur du jeudi 6 mai 2010 au vendredi 9 janvier 2015

Source : Légifrance