Abrogé1 janvier 2020
Créé le 1 janvier 2011
L'institut est dirigé par un directeur général et administré par un conseil d'administration. Un conseil scientifique assiste le directeur général et le conseil d'administration.
1 version
Décret n°2010-1702 du 30 décembre 2010
TITRE II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
Abrogé1 janvier 2020
CHAPITRE IER : LE DIRECTEUR GENERAL
Abrogé1 janvier 2020CHAPITRE II : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
Abrogé1 janvier 2020CHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE
Abrogé1 janvier 2020CHAPITRE IV : LE COMITE D'ETHIQUE
Abrogé1 janvier 2020CHAPITRE V : LA COMMISSION D'EVALUATION DES CHERCHEURS
Abrogé1 janvier 2020Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
En vigueur du samedi 1 janvier 2011 au mardi 31 décembre 2019
TITRE II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
Article 4
CHAPITRE IER : LE DIRECTEUR GENERAL
CHAPITRE II : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
CHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE
CHAPITRE IV : LE COMITE D'ETHIQUE
CHAPITRE V : LA COMMISSION D'EVALUATION DES CHERCHEURS