Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des AOC pour les vins doux naturels
Résumé. Le décret modifie la liste des appellations d'origine contrôlées pour certains vins doux naturels.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1231 du 13 octobre 2009Art. 1 → Version 2
- Décret n°2009-1231 du 13 octobre 2009Art. 1