Décret n°2010-1250 du 21 octobre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code de l'environnement

Sct. Section 1 : Surveillance de la qualité de l'air ambiant, Art. R221-1, Art. R221-2, Art. R221-3

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Simplification des règles de surveillance de la qualité de l'air

Résumé. Un décret simplifie les règles pour surveiller la qualité de l'air en supprimant des détails techniques et des conditions spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'environnementSct. Section 1 : Surveillance de la qualité de l'air ambiantCode de l'environnementArt. R221-1 : Définitions des termes sur la qualité de l'air
→ Version 4 : Analyse impossible
Code de l'environnementArt. R221-2 : Définition d'une agglomération
→ Version 4 : Changement de mode de diffusion des listes
- Code de l'environnement
Sct. Section 1 : Surveillance de la qualité de l'air ambiant, Art. R221-1, Art. R221-2, Art. R221-3

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