En vigueur depuis le 19 septembre 2010
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Homologation du cahier des charges de l'Epoisses
Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Epoisses », annexé au présent décret, est homologué.
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Décret n°2010-1092 du 15 septembre 2010
Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Epoisses », annexé au présent décret, est homologué.
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En vigueur depuis le 19 septembre 2010
Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Epoisses », annexé au présent décret, est homologué.
En vigueur depuis le dimanche 19 septembre 2010
Source : Légifrance