Décret n°2010-1058 du 3 septembre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005

Art. 2, Art. 3

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Modification de l'article 2 du décret n°2005-1795

Résumé. La direction des sports élabore et met en œuvre la politique sportive nationale et internationale, favorise l'accès à tous les publics aux activités physiques, assure la sécurité de ces activités, soutient les fonctions sociale et éducative du sport, veille au développement des sports de nature, assure la tutelle des fédérations sportives, anime et coordonne les actions des services déconcentrés en matière sportive.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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