JORF n°0017 du 21 janvier 2009

Article 1

Article 1

Le tableau du I de l'article D. 223-21 du code rural est modifié comme suit :
1° Les mots : « Nosema spp. » sont remplacés par les mots : « Nosema apis ».
2° Les mots : « Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs des espèces Gallus gallus » sont remplacés par les mots : « Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Gallus gallus ».
3° Les mots : « Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs des espèces Meleagris gallopavo sont remplacés par les mots : « Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Meleagris gallopavo ».
4° Après la ligne relative à la théilériose est insérée une ligne ainsi rédigée :

|Trichinellose|Trichinella spp.|Toute espèce animale sensible| |:-----------:|:--------------:|:---------------------------:|

5° A la ligne relative à la maladie de la tête jaune, les espèces citées sont remplacées par : crevette brune (Panaeus aztecus), crevette rose (Panaeus duorarum), crevette kuruma (Panaeus japonicus), crevette tigrée brune (Panaeus monodon), crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).
6° A la ligne relative au syndrome de Taura, les espèces citées sont remplacées par : crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).


Historique des versions

Version 1

Le tableau du I de l'article D. 223-21 du code rural est modifié comme suit :

1° Les mots : « Nosema spp. » sont remplacés par les mots : « Nosema apis ».

2° Les mots : « Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs des espèces Gallus gallus » sont remplacés par les mots : « Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Gallus gallus ».

3° Les mots : « Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs des espèces Meleagris gallopavo sont remplacés par les mots : « Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Meleagris gallopavo ».

4° Après la ligne relative à la théilériose est insérée une ligne ainsi rédigée :

Trichinellose

Trichinella spp.

Toute espèce animale sensible

5° A la ligne relative à la maladie de la tête jaune, les espèces citées sont remplacées par : crevette brune (Panaeus aztecus), crevette rose (Panaeus duorarum), crevette kuruma (Panaeus japonicus), crevette tigrée brune (Panaeus monodon), crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).

6° A la ligne relative au syndrome de Taura, les espèces citées sont remplacées par : crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).