Créé le 16 janvier 2009 · Abrogé le 25 novembre 2013
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rigotte de Condrieu », annexé au présent décret, est homologué.
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Décret n°2009-49 du 13 janvier 2009
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rigotte de Condrieu », annexé au présent décret, est homologué.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 16 janvier 2009 · Abrogé le 25 novembre 2013
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rigotte de Condrieu », annexé au présent décret, est homologué.
Abrogé depuis le lundi 25 novembre 2013
En vigueur du vendredi 16 janvier 2009 au dimanche 24 novembre 2013
Source : Légifrance