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Décret n°2009-465 du 23 avril 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°85-1243 du 26 novembre 1985

Art. 9-1

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Ajout d'instituts universitaires de formation des maîtres

Résumé. L'article ajoute les instituts universitaires de formation des maîtres dans les universités de Corse, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française.

A modifié les dispositions suivantes :

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