Décret n°2009-259 du 5 mars 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code de l'éducation

Art. D131-11

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Modification des connaissances requises dans le Code de l'éducation

Résumé. Le décret modifie l'article D131-11 du Code de l'éducation pour renvoyer à une annexe les connaissances requises, au lieu de les détailler directement dans le texte.

A modifié les dispositions suivantes :

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