Article 2
Le second alinéa de l'article 1er du décret n° 91-841 du 2 septembre 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Ce cadre d'emplois comprend les grades de conservateur et de conservateur en chef. »
1 version
Le second alinéa de l'article 1er du décret n° 91-841 du 2 septembre 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Ce cadre d'emplois comprend les grades de conservateur et de conservateur en chef. »
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Le second alinéa de l'article 1er du décret n° 91-841 du 2 septembre 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Ce cadre d'emplois comprend les grades de conservateur et de conservateur en chef. »