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Élargissement des accès aux lycées pour les titulaires du brevet professionnel
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification et élargissement de la description de l'organisation des formationsCode de l'éducationArt. D333-17 : Reconnaissance des diplômes professionnels dans les conventions collectives
→ Version 2 : Élargissement de la portée et généralisation de la référence réglementaireCode de l'éducationArt. D333-18 : Poursuite d'études après un CAP ou BEP
→ Version 2 : Extension des voies d’accès aux lycées et clarification des diplômes
- Code de l'éducationArt. D333-16, Art. D333-17, Art. D333-18