JORF n°0216 du 16 septembre 2008

Article 21

Article 21

A la date du 1er janvier 2009, les ingénieurs de l'armement sont reclassés, avec leur ancienneté de grade, dans les échelons conformément au tableau ci-après :

| SITUATION ANCIENNE | SITUATION NOUVELLE | | |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Grade et échelon | Grade et échelon | ANCIENNETÉ CONSERVÉE
dans l'échelon | | Ingénieur général de 1re classe
2e échelon
1er échelon | Ingénieur général de 1re classe
Echelon unique
Echelon unique | Sans ancienneté
Sans ancienneté | | Ingénieur général de 2e classe
Echelon unique | Ingénieur général de 2e classe
Echelon unique | Sans ancienneté | |Ingénieur en chef
Echelon exceptionnel
6e échelon
5e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon| Ingénieur en chef
6e échelon
5e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon
1er échelon |Ancienneté acquise
Ancienneté acquise dans la limite
de la durée de l'échelon d'arrivée
2/3 de l'ancienneté acquise
Ancienneté acquise
Ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise majorée d'un an
1/2 de l'ancienneté acquise| | Ingénieur principal
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Ingénieur principal
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Ancienneté acquise
Ancienneté acquise
Ancienneté acquise
Ancienneté acquise | |Ingénieur
8e échelon
7e échelon
6e échelon
5e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon |Ingénieur
8e échelon
7e échelon
6e échelon
5e échelon
4e échelon
4e échelon
4e échelon
4e échelon|Ancienneté acquise dans la limite de la durée
de l'échelon d'arrivée
Ancienneté acquise
3/4 de l'ancienneté acquise
2/3 de l'ancienneté acquise
2/3 de l'ancienneté acquise
Sans ancienneté
Sans ancienneté
Sans ancienneté|


Historique des versions

Version 1

A la date du 1er janvier 2009, les ingénieurs de l'armement sont reclassés, avec leur ancienneté de grade, dans les échelons conformément au tableau ci-après :

SITUATION ANCIENNE

SITUATION NOUVELLE

Grade et échelon

Grade et échelon

ANCIENNETÉ CONSERVÉE

dans l'échelon

Ingénieur général de 1re classe

2e échelon

1er échelon

Ingénieur général de 1re classe

Echelon unique

Echelon unique

Sans ancienneté

Sans ancienneté

Ingénieur général de 2e classe

Echelon unique

Ingénieur général de 2e classe

Echelon unique

Sans ancienneté

Ingénieur en chef

Echelon exceptionnel

6e échelon

5e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Ingénieur en chef

6e échelon

5e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

1er échelon

Ancienneté acquise

Ancienneté acquise dans la limite

de la durée de l'échelon d'arrivée

2/3 de l'ancienneté acquise

Ancienneté acquise

Ancienneté acquise

1/2 de l'ancienneté acquise majorée d'un an

1/2 de l'ancienneté acquise

Ingénieur principal

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Ingénieur principal

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Ancienneté acquise

Ancienneté acquise

Ancienneté acquise

Ancienneté acquise

Ingénieur

8e échelon

7e échelon

6e échelon

5e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Ingénieur

8e échelon

7e échelon

6e échelon

5e échelon

4e échelon

4e échelon

4e échelon

4e échelon

Ancienneté acquise dans la limite de la durée

de l'échelon d'arrivée

Ancienneté acquise

3/4 de l'ancienneté acquise

2/3 de l'ancienneté acquise

2/3 de l'ancienneté acquise

Sans ancienneté

Sans ancienneté

Sans ancienneté