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Décret n°2008-938 du 12 septembre 2008

JORF n°0216 du 16 septembre 2008

TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES

TITRE II : RECRUTEMENT ET FORMATION INITIALE

TITRE III : NOMINATION ET PRISE DE RANG DANS LE CORPS DES OFFICIERS DE MARINE ET LE CORPS DES OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE

TITRE IV : AVANCEMENT

TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

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TITRE IV

AVANCEMENT

25 — 34

Section parente

Décret n°2008-938 du 12 septembre 2008

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CHAPITRE IER

DISPOSITIONS DIVERSES

35 — 36

JORF n°0216 du 16 septembre 2008

TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

CHAPITRE IER : DISPOSITIONS DIVERSES

CHAPITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES