Décret n°2008-890 du 2 septembre 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°83-1175 du 23 décembre 1983

Art. 3

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Simplification des procédures de recrutement des enseignants vacataires

Résumé. La réforme simplifie les procédures de recrutement des enseignants vacataires en supprimant les exceptions spécifiques à certains types d'établissements et en unifiant les règles de conclusion des contrats.

A modifié les dispositions suivantes :

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