Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification du calcul du crédit d'impôt pour recherche
Résumé. Le calcul du crédit d'impôt pour recherche est simplifié en supprimant la distinction entre la part en volume et la part en accroissement.
A modifié les dispositions suivantes :
CODE GENERAL DES IMPOTS ANNEXE 3, CGIAN3Art. 49 septies J : Calcul du crédit d'impôt recherche
→ Version 4 : Simplification du calcul du crédit d'impôt
→ Version 4 : Simplification du calcul du crédit d'impôt
- CODE GENERAL DES IMPOTS ANNEXE 3, CGIAN3.Art. 49 septies J