Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des indemnités des sapeurs-pompiers
Résumé. Le décret modifie les indemnités de responsabilité et de spécialité pour les sapeurs-pompiers en fonction de leur grade et de leurs responsabilités.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-850 du 25 septembre 1990ANNEXE
- Décret n°90-850 du 25 septembre 1990ANNEXE