Décret n°2008-320 du 4 avril 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-145 du 3 février 1993

Art. 3

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Modification de la structure des grades du corps des ingénieurs

Résumé. La structure des grades des ingénieurs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris est modifiée, avec une nouvelle nomenclature et des échelons ajustés pour chaque grade.

A modifié les dispositions suivantes :

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