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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la structure des grades du corps des ingénieurs
Résumé. La structure des grades des ingénieurs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris est modifiée, avec une nouvelle nomenclature et des échelons ajustés pour chaque grade.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 3 : Grades et échelons des ingénieurs à l'AP-HP
→ Version 4 : Réorganisation des grades et échelons
→ Version 4 : Réorganisation des grades et échelons
- Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 3