JORF n°0075 du 29 mars 2008

Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 91-839 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 1 > >

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 2 > >

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 3 > >

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 4 > >

Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 6 > >

Article 6

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 7 > >

Article 7

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 8 > >

Article 8

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 9-1 > >

Article 9

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 12 > >

Article 10

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 13 > >

Article 11

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 17 > >

Article 12

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 20 > >

Article 13

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 21 > >

Article 14

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 22 > >

Article 15

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 24 > >

Article 16

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 27 > >

Article 17

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 > > Art. 28 > >

Article 18

Les articles 5, 30 et 32 à 50 du même décret sont abrogés.