Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des produits et ajustement des seuils de matière sèche soluble
Résumé. Le décret précise la liste des produits concernés par la teneur en matière sèche soluble et ajuste les seuils pour certains d'entre eux.
A modifié les dispositions suivantes :