Décret n°2008-1458 du 30 décembre 2008

Article 3

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Article 3

Les matériels sont exploités dans les conditions de vitesse de rotation, d'accélération et de toute autre prescription technique fixées par leurs constructeurs ou déterminées par leur classement dans l'une des catégories mentionnées à l'article 14 (Contrôle des matériels pour la sécurité) à laquelle ces matériels appartiennent.
Chaque matériel doit être soumis aux opérations d'entretien et de maintenance nécessaires à son bon fonctionnement, à la sécurité et à la santé des personnes.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2009

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Utilisation et entretien des manèges

Résumé. Les manèges et attractions doivent être utilisés selon les règles du constructeur et bien entretenus pour assurer la sécurité des personnes.

Les matériels sont exploités dans les conditions de vitesse de rotation, d'accélération et de toute autre prescription technique fixées par leurs constructeurs ou déterminées par leur classement dans l'une des catégories mentionnées à l'article 14 (Contrôle des matériels pour la sécurité) à laquelle ces matériels appartiennent.
Chaque matériel doit être soumis aux opérations d'entretien et de maintenance nécessaires à son bon fonctionnement, à la sécurité et à la santé des personnes.

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