Décret n°2008-1336 du 17 décembre 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code rural

Art. D343-4

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Remplacement du stage d'application par un plan de professionnalisation

Résumé. Le stage d'application de six mois pour les ressortissants non-UE est remplacé par un plan de professionnalisation personnalisé.

A modifié les dispositions suivantes :

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