Décret n°2008-1095 du 28 octobre 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code de la route

.

Art. R313-2

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Autorisation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs

Résumé. Les véhicules peuvent maintenant utiliser un éclairage avant adaptatif selon l'article R313-3-2, sans changer les autres règles sur les feux de route.

A modifié les dispositions suivantes :

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