Décret n°2008-1043 du 9 octobre 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code de la sécurité sociale

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Art. Annexe II : Tableau n° 1

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Suppression de la liste des maladies liées au plomb

Résumé. Le décret supprime la liste détaillée des maladies causées par le plomb au travail ainsi que les délais de prise en charge.

A modifié les dispositions suivantes :

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