Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des maladies liées au plomb
Résumé. Le décret supprime la liste détaillée des maladies causées par le plomb au travail ainsi que les délais de prise en charge.
A modifié les dispositions suivantes :