Les cinq premiers alinéas de l'article 2 du décret du 16 mai 1990 susvisé sont remplacés par les quatre alinéas suivants :

« Le corps des conservateurs du patrimoine comprend deux grades :

« 1° Conservateur en chef comprenant 6 échelons ;

« 2° Conservateur comprenant 7 échelons et deux échelons de stage.

« Les conservateurs du patrimoine sont nommés dans les conditions prévues au titre II du présent décret. »