Abrogé18 avril 2016
Créé le 8 mars 2006
L'Ecole internationale des sciences du traitement de l'information est rattachée à l'Institut supérieur de mécanique de Paris.
Décret n°2006-264 du 1 mars 2006
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le lundi 18 avril 2016
En vigueur du mercredi 8 mars 2006 au dimanche 17 avril 2016
L'Ecole internationale des sciences du traitement de l'information est rattachée à l'Institut supérieur de mécanique de Paris.