JORF n°146 du 24 juin 2005

Article 2

Article 2

Le 1° de l'article 2 du décret du 31 août 1945 susvisé est ainsi modifié :
Au douzième tiret, les mots : « Le département des arts africains et océaniens » sont remplacés par les mots : « Le département des arts et civilisations d'Afrique, d'Asie, d'Océanie et des Amériques (musée du quai Branly) » ;
Au quatorzième tiret, les mots : « Le département des arts et traditions populaires » sont remplacés par les mots : « Le département des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ».


Historique des versions

Version 1

Le 1° de l'article 2 du décret du 31 août 1945 susvisé est ainsi modifié :

Au douzième tiret, les mots : « Le département des arts africains et océaniens » sont remplacés par les mots : « Le département des arts et civilisations d'Afrique, d'Asie, d'Océanie et des Amériques (musée du quai Branly) » ;

Au quatorzième tiret, les mots : « Le département des arts et traditions populaires » sont remplacés par les mots : « Le département des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ».