A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°77-33 du 4 janvier 1977art. 3 (V) : Échelons des grades dans l'enseignement maritime
→ Version 3 : Augmentation des échelons exceptionnels pour une catégorie de professeursDécret n°77-33 du 4 janvier 1977art. 16 (M) : Conditions d'avancement des professeurs de l'enseignement maritime
→ Version 3 : Modification des conditions d'avancement
→ Version 3 : Augmentation des échelons exceptionnels pour une catégorie de professeursDécret n°77-33 du 4 janvier 1977art. 16 (M) : Conditions d'avancement des professeurs de l'enseignement maritime
→ Version 3 : Modification des conditions d'avancement
- Décret n°77-33 du 4 janvier 1977art. 3 (V)
- Décret n°77-33 du 4 janvier 1977art. 16 (M)