JORF n°253 du 29 octobre 2005

Article 1

Article 1

L'annexe au décret du 16 janvier 2004 susvisé relative à la délimitation du Massif central est remplacée par l'annexe au présent décret.


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Version 1

L'annexe au décret du 16 janvier 2004 susvisé relative à la délimitation du Massif central est remplacée par l'annexe au présent décret.