Décret n°2004-158 du 16 février 2004

Article 52

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Article 52

Le décret du 16 novembre 1981 susvisé relatif aux vins de pays des coteaux de l'Ardèche est complété comme suit :
I. - A l'article 3, le cépage « muscat à petits grains blancs B » est ajouté à la liste des cépages principaux retenus pour la production de vins blancs.
II. - A l'article 3 bis, le cépage « muscat à petits grains blancs B » est ajouté à la liste des cépages retenus pour la production de vins blancs.

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Le décret du 16 novembre 1981 susvisé relatif aux vins de pays des coteaux de l'Ardèche est complété comme suit :
I. - A l'article 3, le cépage « muscat à petits grains blancs B » est ajouté à la liste des cépages principaux retenus pour la production de vins blancs.
II. - A l'article 3 bis, le cépage « muscat à petits grains blancs B » est ajouté à la liste des cépages retenus pour la production de vins blancs.

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