JORF n°137 du 14 juin 2002

Article 5

Article 5

L'article 5 est ainsi modifié :
I. - Les 1 à 5 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 1. Diplôme d'études spécialisées de biologie médicale ;
« 2. Diplôme d'études spécialisées de génétique médicale (clinique, chromosomique et moléculaire) ;
« 3. Diplôme d'études spécialisées complémentaire de biologie moléculaire ou de cytogénétique humaine ;
« 4. Quatre certificats d'études spéciales obtenus avant le 31 décembre 1991 parmi les certificats d'études spéciales suivants :
« a) Hématologie ;
« b) Immunologie générale ;
« c) Biochimie clinique ;
« d) Bactériologie et virologie cliniques ;
« e) Diagnostic biologique parasitaire ;
« 5. Diplôme national de troisième cycle dont le contenu en sciences biologiques est reconnu par la commission comme adapté aux compétences attendues. »
II. - A l'avant-dernier alinéa, les mots : « mentionnés au 1 et au 2 de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « mentionnés aux alinéas précédents ».
III. - Le dernier alinéa est supprimé.


Historique des versions

Version 1

L'article 5 est ainsi modifié :

I. - Les 1 à 5 sont remplacés par les dispositions suivantes :

« 1. Diplôme d'études spécialisées de biologie médicale ;

« 2. Diplôme d'études spécialisées de génétique médicale (clinique, chromosomique et moléculaire) ;

« 3. Diplôme d'études spécialisées complémentaire de biologie moléculaire ou de cytogénétique humaine ;

« 4. Quatre certificats d'études spéciales obtenus avant le 31 décembre 1991 parmi les certificats d'études spéciales suivants :

« a) Hématologie ;

« b) Immunologie générale ;

« c) Biochimie clinique ;

« d) Bactériologie et virologie cliniques ;

« e) Diagnostic biologique parasitaire ;

« 5. Diplôme national de troisième cycle dont le contenu en sciences biologiques est reconnu par la commission comme adapté aux compétences attendues. »

II. - A l'avant-dernier alinéa, les mots : « mentionnés au 1 et au 2 de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « mentionnés aux alinéas précédents ».

III. - Le dernier alinéa est supprimé.