Abrogé25 juillet 2007
Abrogé par Décret n°93-396 du 18 mars 1993
Créé le 4 mai 2002 · Abrogé le 25 juillet 2007
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un décret sur le sport
Résumé. Un ancien décret sur les activités sportives est annulé.
Le décret n° 93-396 du 18 mars 1993 est abrogé.