Abrogé10 janvier 2004
Créé le 23 avril 2002
Dans l'attente de la mise en place des organes de gestion de l'institut polytechnique de l'université d'Orléans, un administrateur provisoire exerce les fonctions de directeur de l'institut.
Décret n°2002-555 du 16 avril 2002
Article 5
Historique des versions
Abrogé depuis le samedi 10 janvier 2004
En vigueur du mardi 23 avril 2002 au vendredi 9 janvier 2004
Dans l'attente de la mise en place des organes de gestion de l'institut polytechnique de l'université d'Orléans, un administrateur provisoire exerce les fonctions de directeur de l'institut.