Abrogé1 décembre 2015
Créé le 17 avril 2002
Le centre Jean-François-Champollion est structuré en départements et en tant que de besoin en services.
Décret n°2002-522 du 16 avril 2002
Article 7
Historique des versions
Abrogé depuis le mardi 1 décembre 2015
En vigueur du mercredi 17 avril 2002 au lundi 30 novembre 2015