A l'article 20 du décret du 8 août 1990 susvisé, les mots : « l'option » sont remplacés par les mots : « les spécialités ».
Décret n°2002-508 du 12 avril 2002
Article 9
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Article 9
A l'article 20 du décret du 8 août 1990 susvisé, les mots : « l'option » sont remplacés par les mots : « les spécialités ».
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