Abrogé17 avril 2016
Abrogé par Décret n°2016-468 du 14 avril 2016 - art. 16
Créé le 1 septembre 2002
L'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes est rattachée à l'Institut national polytechnique de Toulouse.
Décret n°2002-1107 du 30 août 2002
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le dimanche 17 avril 2016
En vigueur du dimanche 1 septembre 2002 au samedi 16 avril 2016
L'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes est rattachée à l'Institut national polytechnique de Toulouse.