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Décret n°2002-1027 du 1 août 2002

Annexes

Abrogé23 mars 2007
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Abrogé23 mars 2007

Créé le 4 août 2002 · Abrogé le 23 mars 2007

BASSIN DE L'ALLIER

Département du Puy-de-Dôme

La Couze d'Ardes et ses affluents.

La Couze Pavin et ses affluents.

La Couze Chambon en aval de la chute du barrage des Granges et ses affluents.

La Sioule en amont du pont de la Miouze et ses affluents sur tout son cours.

Sous-bassin de la Dore :

La Dore en amont du pont d'Ambert.

La Dolore et ses affluents.

La Faye et ses affluents.

Le ruisseau de Mende et ses affluents.

Le Couzon et ses affluents.

La Credogne et ses affluents.

BASSIN DE LA LOIRE

Département du Puy-de-Dôme

Sous-bassin de l'Ance du Nord :

L'Ance du Nord.

L'Ancette et ses affluents.

La Ligonne et ses affluents.

BASSIN DE LA DORDOGNE

Département du Puy-de-Dôme

La Dordogne.

Le Chavanon et ses affluents.

La Mortagne et ses affluents.

La Burande et ses affluents.

La Tialle et ses affluents.

Sous-bassin de la Rhue :

La Rhue et ses affluents.

La Tarentaine et ses affluents.

Abrogé depuis le vendredi 23 mars 2007

En vigueur du dimanche 4 août 2002 au jeudi 22 mars 2007

Annexes
Article ANNEXE