JORF n°249 du 26 octobre 2001

A M E N D E M E N T S

AU RECUEIL INTERNATIONAL DE REGLES RELATIVES A LA CONSTRUCTION ET A L'EQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (RECUEIL IBC), ADOPTES PAR LES RESOLUTIONS MEPC.40 (29) ET MSC.16 (58)


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A M E N D E M E N T S

AU RECUEIL INTERNATIONAL DE REGLES RELATIVES A LA CONSTRUCTION ET A L'EQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (RECUEIL IBC), ADOPTES PAR LES RESOLUTIONS MEPC.40 (29) ET MSC.16 (58)